Règlement intérieur
Le règlement intérieur définit les règles applicables à l'ensemble des étudiants, stagiaires et personnels de TIHS Business School. Il vise à garantir un cadre pédagogique respectueux et propice à la réussite de tous.
SOMMAIRE
- Article 1 — Champ d'application
- Article 2 — Horaires et présence
- Article 3 — Comportement et savoir-vivre
- Article 4 — Utilisation des équipements
- Article 5 — Évaluations et examens
- Article 6 — Alternance et lien entreprise
- Article 7 — Hygiène, sécurité et interdictions
- Article 8 — Discipline et sanctions
- Article 9 — Prévention du harcèlement
- Article 10 — Représentation étudiante
- Article 11 — Modification du règlement
Article 1 — Champ d'application
Le présent règlement intérieur s'applique à toute personne inscrite à une formation dispensée par TIHS Business School ou TIHS Academy, sur l'un des 2 campus (Mulhouse, Colmar) ou en distanciel.
L'inscription à TIHS implique l'acceptation pleine et entière du présent règlement.
Article 2 — Horaires et présence
Horaires d'ouverture : les campus sont ouverts du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h. Les horaires de cours peuvent varier selon les cursus.
Assiduité : la présence à toutes les séances de formation est obligatoire. Les absences doivent être justifiées auprès du référent pédagogique dans un délai de 48 heures (certificat médical, convocation officielle, motif grave).
Retards : l'entrée en cours après le début est laissée à l'appréciation du formateur. Les retards répétés peuvent être sanctionnés.
Signature de la feuille de présence : obligatoire à chaque demi-journée.
Article 3 — Comportement et savoir-vivre
Chaque étudiant est tenu d'adopter une attitude respectueuse envers ses camarades, les formateurs, l'équipe pédagogique et administrative, ainsi que le personnel des campus.
Toute forme de discrimination, harcèlement, violence physique ou verbale, incivilité ou dégradation est strictement interdite et sera sanctionnée.
Tenue vestimentaire : une tenue correcte, adaptée à un environnement professionnel, est exigée. Elle peut faire l'objet d'exigences particulières pour certains cours (jeux de rôle commerciaux, événements entreprises).
Article 4 — Utilisation des équipements
Les équipements mis à disposition (salles, ordinateurs, matériel pédagogique) doivent être utilisés dans le respect de leur destination.
Toute dégradation intentionnelle ou par négligence donnera lieu à réparation aux frais du responsable.
Téléphones portables : l'utilisation est interdite pendant les cours sauf usage pédagogique validé par le formateur.
Wifi et réseau : l'accès est strictement réservé à un usage pédagogique et professionnel. Tout accès à des contenus illicites est sanctionnable.
Article 5 — Évaluations et examens
Les modalités d'évaluation sont précisées en début de cursus dans le référentiel de la formation.
Toute fraude ou tentative de fraude aux évaluations (plagiat, triche, usurpation d'identité) entraînera l'annulation immédiate de l'épreuve et pourra donner lieu à des sanctions disciplinaires allant jusqu'à l'exclusion.
Retards ou absences aux examens : non justifiés, ils entraînent une note zéro à l'épreuve concernée.
Article 6 — Alternance et lien entreprise
Les étudiants en alternance sont tenus de respecter à la fois le règlement intérieur de TIHS et celui de leur entreprise d'accueil.
Le livret d'apprentissage numérique doit être complété régulièrement par l'étudiant, le tuteur entreprise et le référent pédagogique TIHS.
Tout manquement grave (absence injustifiée, comportement inapproprié en entreprise) sera signalé et pourra entraîner une rupture du contrat.
Article 7 — Hygiène, sécurité et interdictions
Interdiction de fumer à l'intérieur des locaux (loi Évin). Des zones fumeurs peuvent être aménagées à l'extérieur selon les campus.
Interdiction absolue de consommer ou d'introduire de l'alcool, drogues ou substances illicites sur les campus TIHS.
Consignes de sécurité : les étudiants doivent respecter les consignes d'évacuation et de sécurité incendie affichées sur les campus.
Handicap : les étudiants en situation de handicap peuvent solliciter des aménagements auprès du référent handicap de leur campus.
Article 8 — Discipline et sanctions
Tout manquement au présent règlement peut donner lieu à une sanction disciplinaire, proportionnée à la gravité des faits :
• Avertissement écrit
• Blâme inscrit au dossier
• Exclusion temporaire (maximum 1 mois)
• Exclusion définitive
Toute sanction sera précédée d'un entretien contradictoire avec l'étudiant, qui pourra être assisté d'une personne de son choix.
Article 9 — Prévention du harcèlement
TIHS met à disposition un référent harcèlement sur chaque campus. Toute victime ou témoin de faits de harcèlement moral ou sexuel doit signaler la situation sans délai.
Un dispositif d'écoute et d'accompagnement confidentiel est mis en place pour toute personne concernée.
Les auteurs de faits avérés s'exposent à des sanctions disciplinaires pouvant aller jusqu'à l'exclusion définitive et à des poursuites judiciaires.
Article 10 — Représentation étudiante
Un délégué de promotion est élu chaque année dans chaque cursus. Il est l'interlocuteur privilégié entre les étudiants et l'équipe pédagogique.
Un conseil de perfectionnement se réunit régulièrement pour recueillir les retours des étudiants, alumni, formateurs, OPCO et entreprises partenaires. Ses recommandations alimentent l'amélioration continue de nos programmes.
Article 11 — Modification du règlement
Le présent règlement intérieur peut être modifié à tout moment par la direction de TIHS. Les modifications seront affichées sur les campus et publiées sur le site.
Pour toute question relative au règlement : contact@tihs.fr
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